L’HAD en EHPA(D), ESMS

L’HAD pour éviter les ré-hospitalisations des résidents des établissements sociaux et médico-sociaux

Accéder comme tout un chacun à l’hôpital, préserver un équilibre de vie, continuité entre les différentes compétences professionelles : la démarche d’HAD vise à instaurer une continuité, pour s’attaquer de manière transitoire à un problème précis et localisé (la maladie ou assurer des soins dans une maladie chronique).

Les évolutions réglementaires récentes permettent de réaliser des prises en charge en HAD au sein des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes ou non (EHPA(D)), ainsi que des personnes en situation de handicap physique et/ou moteur (ESMS), avec une minoration tarifaire de l’HAD :

  • Décret n° 2007-241 du 22 février 2007 relatif à l’intervention des structures d’hospitalisation à domicile dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées
  • Décret n° 2007-660 du 30 avril 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des structures d’hospitalisation à domicile intervenant dans des établissements d’hébergement pour personnes âgées
  • Décret no 2012-1030 du 6 septembre 2012 relatif à l’intervention des établissements d’hospitalisation à domicile dans les établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement
  • Décret no 2012-1031 du 6 septembre 2012 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements d’hospitalisation à domicile intervenant dans les établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement :

Organisation

L’HAD permet le maintien de la personne sur son lieu de vie habituel en évitant les ruptures dans son parcours de soins, dans une phase d’évolution de la pathologie.

Avant toute admission, une rencontre entre les équipes de l’HAD et de l’EHPAD ou de l’ESMS est organisée, afin de déterminer :

  • Les objectifs de la prise en charge,
  • La répartition des missions et responsabilités,
  • Les dépenses relevant de chacune des structures,
  • La formalisation par voie de convention de coopération et protocole d’accord.

L’HAD est, le plus souvent, prescrite par le médecin traitant qui continue d’assurer le suivi médical pendant l’hospitalisation, en lien avec les médecins coordonnateurs de l’HAD et de l’EHPA(D)/ESMS. Le médecin de l’HAD coordonne les soins en équipe. Il propose aux médecins de l’EHPA(D)/ESMS (médecin coordonnateur et médecin traitant) la sortie du patient lorsque l’objectif thérapeutique est atteint.

La réglementation définie les critères de recours à l’HAD, nommés modes de prise en charge. Seuls 14 sont admis pour une prise en charge en EHPA(D) : les soins palliatifs, les pansements complexes, les escarres et ulcères, les soins de nursing lourd, la nutrition entérale ou parentérale, les traitements intraveineux, l’assistance respiratoire mécanisée, la chimiothérapie anticancéreuse, la prise en charge de la douleur, la rééducation orthopédique ou neurologique, la transfusion sanguine et la surveillance d’aplasie. A contrario, tous les modes de prise en charge « classiques » en HAD sont possibles au sein des ESMS.

Des collaborations encore limitées

Même si l’HAD en EHPA(D) peut être bénéfique pour le patient, parce qu’il reste dans un environnement familier tout en recevant des soins de type hospitalier, elle est encore assez peu pratiquée. Une étude réalisée par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) le confirme, démontrant le faible niveau d’activité de l’HAD en EHPA(D) et fait apparaître l’existence de grandes disparités régionales.

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