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Dr Eric Fossier

Ecrit par vincent. Rubrique Actualités, Témoignages

Eric FOSSIER

Eric FOSSIER

Arrivé le 01 octobre 2012, le Dr Eric Fossier vient renforcer l’équipe médicale de l’HAD de l’Aven à Etel, qui comprend maintenant 4 médecins.  Il nous raconte son parcours :

«  Après 20 années de Médecine de Rééducation variée, en région parisienne, puis en Haute Savoie, j’ai rejoint l’hôpital de Morlaix comme praticien hospitalier en 2004.J’ai été successivement chef de service en soins de suite et réadaptation, puis responsable de l’Equipe Mobile de Soins Palliatifs et de la consultation « douleur chronique rebelle ».

Ces expériences variées, toutes  animées par l’envie du travail en équipe pluridisciplinaire, tournées vers la construction de projets de vie, même lorsque la maladie grave est là, m’ont naturellement donné envie de prolonger cet exercice professionnel vers le domicile, cœur de l’activité soignante de demain.

Qu’est-ce que l’HAD ?

Ecrit par vincent. Rubrique

Définition

L’hospitalisation à domicile est une hospitalisation à part entière qui permet d’assurer au domicile du malade des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés en associant le médecin hospitalier, le médecin traitant et tous les professionnels paramédicaux et sociaux.

Elle assure des soins non réalisables en ville car trop complexes, trop intenses ou trop techniques, pour des personnes qui ont besoin de continuité des soins et d’une équipe de coordination pluridisciplinaire (infirmières, rééducateurs, assistante sociale, psychologue, diététicienne…) et médicalisée (4 médecins assurent la coordination et la permanence des soins 24h/24, 7jours/7).

Sans l’HAD, les personnes qu’elle accueille seraient maintenues en établissement hospitalier ; elle permet donc de raccourcir une hospitalisation en établissement, voire parfois de l’éviter complètement.

L’HAD ne doit pas être intégralement assimilée à un séjour à l’hôpital, puisqu’elle n’héberge pas la personne et n’assure ni la présence permanente ni les moyens techniques et humains qu’on y trouve. Elle intègre en revanche des préoccupations différentes : l’évaluation et l’adaptation du domicile aux besoins de soins, la prise en compte de l’environnement et de l’entourage dans les soins, la coordination avec les professionnels sanitaires et sociaux de la ville (médecins traitants, professionnels de santé libéraux, officines pharmaceutiques, services à domicile, services sociaux), ce qui en fait un dispositif unique, au service du patient dans son environnement.

Chiffres clés

Les chiffres de l’HAD en 2011

  • 305 structures autorisées actives
  • 100 100 personnes accueillies
  • 150 000 séjours
  • 4 000 000 de journées
  • 770 M d’€ facturés à l’assurance maladie

Source : www.sante.gouv.fr

Près de 100 000 patients pris en charge en 2010 par plus de 300 établissements répartis sur toute la France.
Lire les chiffres clés

Une appellation protégée

Depuis 2009, la Loi protège l’appellation « hospitalisation à domicile » et sanctionne pénalement tous ceux qui utiliseraient cette dénomination sans en avoir ni le régime juridique ni les obligations en terme de sécurité et de qualité des soins.
Lire le communiqué de presse relatif à la protection de l’appellation HAD.

Evolution

1945 Naissance du concept d’hospitalisation à domicile « HAD » aux Etats-Unis.
1957 Création du premier établissement d’hospitalisation à domicile à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris, en France.
1973 Création de la Fédération Nationale des Etablissements d’Hospitalisation à domicile (FNEHAD).
1991 Loi reconnaissant l’HAD comme une alternative à part entière à l’hospitalisation traditionnelle.
2000 Circulaires définissant les modes de prise en charge en HAD.
2006 Circulaire rappelant le caractère polyvalent et généraliste de l’HAD, les modalités des autorisations, les obligations et le rôle des acteurs de l’HAD.
2007 Publication des textes permettant aux établissements d’HAD d’intervenir en EHPA-EHPAD.
2009 Loi reconnaissant l’HAD comme mode d’hospitalisation à part entière et garantissant la protection de l’appellation « hospitalisation à domicile ».
2012 Décret portant extension du périmètre d’intervention des établissements d’hospitalisation à domicile aux établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement.

Règlementation

Code de la santé publique

Circulaires à portée générale

Guides thématiques de la direction générale de l’offre de soins

PMSI et tarification à l’activité en HAD

HAD en établissements sociaux et médico-sociaux

  • Décret n° 2007-241 du 22 février 2007 relatif à l’intervention des structures d’hospitalisation à domicile dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées
  • Décret n° 2007-660 du 30 avril 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des structures d’hospitalisation à domicile intervenant dans des établissements d’hébergement pour personnes âgées
  • Décret no 2012-1030 du 6 septembre 2012 relatif à l’intervention des établissements d’hospitalisation à domicile dans les établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement
  • Décret no 2012-1031 du 6 septembre 2012 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements d’hospitalisation à domicile intervenant dans les établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement :
  • Arrêté du 16 mars 2007 fixant les conditions de prise en charge pour l’admission en hospitalisation à domicile d’un ou plusieurs résidents d’établissement d’hébergement pour personnes âgées en vertu de l’article R. 6121-4 du code de la santé publique
  • Arrêté du 25 avril 2007 modifiant l’arrêté du 16 mars 2007 fixant les conditions de prise en charge pour l’admission en hospitalisation à domicile d’un ou plusieurs résidents d’établissement d’hébergement pour personnes âgées en vertu de l’article R. 6121-4 du code de la santé publique
  • Arrêté du 24 mars 2009 modifiant l’arrêté du 16 mars 2007 fixant les conditions de prise en charge pour l’admission en hospitalisation à domicile d’un ou plusieurs résidents d’établissement d’hébergement pour personnes âgées en vertu de l’article R. 6121-4 du code de la santé publique
  • Circulaire DHOS/03/DGAS/2C/2007/365 du 05 octobre 2007 relative aux modalités d’intervention des structures d’hospitalisation à domicile dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées
  Source : http://www.sante.gouv.fr

Politique partenariale

Ecrit par vincent. Rubrique

Un partenariat fort et diversifié

L’HAD de l’Aven à Etel se caractérise l’application d’une politique de coopération étendue, selon le principe que la participation des acteurs, hospitaliers, libéraux, associatifs et institutionnels constitue un levier important de l’efficacité et de l’amélioration du fonctionnement de l’établissement. L’inscription de l’HAD dans un rôle de maillage du territoire, de mise en lien des disciplines et du réseau ville-hôpital est ainsi concrète. L’esprit d’ouverture et de collaboration est une ligne de conduite majeure.

Tableau : Recensement des conventions de partenariats, en janvier 2012 :

1182
conventions signées

440
autres collaborations

Catégories professionnelles partenaires de l’HAD :

Professions médicales

Médecine
Médecins généralistes libéraux

192

124

Permanence médicale
AMGLL secteurs 11 et 13 (Lorient, Larmor-Plage…)

1

CRRA-Centre 15 Morbihan

1

Pharmacie
Pharmacies d’officine

150

1

Pharmacies hospitalières

2

Pharmacie interne « Pharmacie d’urgence »

1

Pharmacie interne « Produits antalgiques et sédatifs »

1

Sage-femme
Sages-femmes libérales

2

Sages-femmes mises à disposition de l’HAD, détachées du CHBS

1

Professions paramédicales et soignantes

Soin
Cabinets d’Infirmiers libéraux

542

186

Structures de Soins à domicile type SSIAD « Aides-soignantes « 

7

Structures d’Aide et de maintien à domicile « AVS »

33*

Gardes-malades (Soins palliatifs) – Financement CPAM/FNAS

15**

Pédicure-podologues

8

1

Socio-esthéticiennes

3

Sophrologues

4

Rééducation et réadaptation
Kinés libéraux

150

89

Orthoptistes

1

Orthophonistes

19

Diététiciens

22

Ergothérapeutes

2

Professions médico-techniques

Laboratoires de ville (analyse biomédicale)

17

Prestataires de fournitures et de matériels médicaux
Fournisseur de produits Bio cosmétiques et ménagers

1

Transporteurs sanitaires

Psychologie

Psychologues

7

Etablissements

Etablissements de santé

5

EHPA et EHPAD

34

Expertise en santé

Réseaux de santé

1

3

Equipes mobiles de soins palliatifs

1

Douleur (personnel infirmier hospitalier spécialisé)

1

RCP Oncologie ORL au CHBS

Administratif

Assistance de gestion administrative et financière

1

Expertise Qualité et gestion des risques
Mise à disposition de personnel détaché de la fonction publique

3

Autres organismes

Assurance maladie et mutuelles

2

* Répartition des conventions : 16 structures privées, 11 services de CCAS et 6 associations de l’ADMR.
** Répartition : 11 conventions signées dans le Morbihan et 4 dans le Finistère.

Au total, 1622 partenariats sont actifs : 1182 conventions signées et 404 collaborations non signées. La grande majorité des partenaires contribuent au bon fonctionnement de l’HAD. A signaler, le caractère « libéral » des médecins généralistes : 124 médecins (soit 39% des médecins généralistes libéraux partenaires) ont choisi de ne pas signer de convention, ce qui n’empêche pas une étroite collaboration.

Rôle médecin traitant

Ecrit par vincent. Rubrique

Qu’il soit ou non le prescripteur, le médecin traitant est le pivot dans l’organisation d’une HAD. Il est responsable de la prise en charge du patient pour lequel il dispense des soins de façon périodique. Il assure le suivi médical, la surveillance des soins lors de ses visites. A cette occasion, il adapte si nécessaire les traitements et peut faire intervenir un médecin spécialiste après recueil de l’avis du médecin coordonnateur ou au minimum information de ce dernier. Il est responsable de son diagnostic et de ses prescriptions. Il est le garant avec le médecin coordonnateur, du début à la fin de la prise en charge, de la qualité de l’information concernant le malade, de son état de santé et de son traitement.
Les structures d’hospitalisation à domicile recourent le plus souvent à un médecin libéral, choisi librement par le malade. De même, la prescription directe par un médecin de ville d’une hospitalisation à domicile est possible. Elle reste cependant minoritaire à ce jour, faute d’information des médecins de ville sur les structures d’HAD existantes. Il vous appartient donc de renforcer au plus vite cette information.
Pour l’admission en HAD, le médecin traitant désigné par le malade est obligatoirement sollicité par le médecin coordonnateur de l’HAD. Il donne son aval à l’hospitalisation par la signature d’un accord de prise en charge qui le lie avec l’équipe de soins du service d’HAD.
Avec les autres professionnels impliqués, il participe au travail d’élaboration du protocole de soins piloté par le médecin coordonnateur. Il valide avec ce dernier et le médecin prescripteur ce protocole qui définit entre autres, le nombre et la fréquence de ses visites. Hors du cadre de ce protocole et des cas d’urgence, les passages d’un médecin à la demande du patient ou de sa famille ne seront pas pris en charge par la structure d’HAD ou l’Assurance Maladie.
Pour la décision de sortie du patient, il est sollicité par le médecin coordonnateur qui signe cette décision. Il peut cependant demander de mettre fin à l’hospitalisation avant terme s’il considère que celle-ci n’est plus adaptée à l’état de santé du patient.
Ainsi, son activité médicale se trouve en permanence confrontée à l’opinion de ses confrères, médecin coordonnateur de l’HAD ou autres médecins intervenant au bénéfice du malade. De même la rencontre du médecin traitant et de l’équipe soignante du service d’HAD est de nature à faciliter la prise en charge et le suivi du patient et doit, de ce fait, être systématique et fréquente.
L’action médicale du médecin traitant auprès du malade est enregistrée dans le dossier médical au chevet de ce dernier. Le médecin traitant adresse périodiquement un relevé de ses actes à l’HAD.
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