Admission & organisation du séjour en HAD

Conditions d’admission dans un service d’hospitalisation à domicile

Qui peut être hospitalisé à domicile ?

Toute personne dont la situation clinique le justifie et dont les conditions du domicile le permettent est susceptible de se voir proposer une HAD. La notion de domicile est très large, puisqu’elle recouvre le domicile personnel, mais également les établissements d’hébergement collectif pour toutes populations (enfants, adolescents, adultes) : personnes âgées, personnes handicapées, personnes en situation de précarité sociale, mineurs protégés, demandeurs d’asiles… Lorsque l’HAD intervient dans un établissement d’hébergement, elle met en place les conditions d’une bonne coopération avec l’équipe de la structure d’accueil.

Qui décide d’une HAD ?

Seul un médecin hospitalier ou un médecin traitant peut orienter une personne en HAD. L’accord du médecin traitant est nécessaire et donc toujours sollicité, car il prend, pendant le séjour en HAD, la responsabilité médicale des soins, conjointement, le cas échéant, avec des confrères spécialistes.

Quel genre d’établissement pratique l’HAD ?

Les établissements d’HAD sont de statuts variés, publics ou privés (à but commercial ou à but non lucratif), rattachés à un établissement hospitalier ou autonomes (associatifs ou mutualiste par exemple). Ils sont cependant tous considérés, depuis 2009, comme des établissements de santé et en assument toutes les obligations, notamment en matière de sécurité et de qualité, de continuité des soins et de respect des droits des patients. Ils mettent en œuvre la lutte contre les infections nosocomiales, la lutte contre la douleur, la prévention des risques. Ils sont certifiés par la Haute Autorité de Santé (HAS) dans les mêmes conditions que les établissements hospitaliers classiques.

Peut-on choisir son établissement d’HAD ?

Les établissements d’HAD sont autorisés sur un territoire déterminé par l’Agence régionale de santé. La quasi totalité du territoire national dispose désormais d’un établissement autorisé en HAD. À de rares exceptions près en zone urbaine, et en raison des impératifs de proximité qu’implique l’HAD, il n’est pas possible de choisir son établissement, car chaque commune relève en général d’un seul établissement autorisé.

Quelles conditions pour une admission ?

    L'hospitalisation à domicile est envisagée si :
  • le patient est hospitalisé et le médecin estime que les soins peuvent être poursuivis chez lui,
  • ou le médecin traitant juge que l'état du malade n'exige pas un séjour à l'hôpital,
  • les conditions de logement et la situation d'entourage du malade le permettent,
  • le patient et sa famille sont d'accord.

La décision d'admission appartient au responsable de la structure d'hospitalisation à domicile, après avis du médecin coordonnateur.

Avant toute admission en HAD, une évaluation de la situation est réalisée par l’équipe de coordination de l’HAD, qui se rend le plus tôt possible au domicile pour confirmer la faisabilité de la prise en charge et fixer les conditions matérielles et les compétences requises par le projet de soins de la personne. Le matériel et les fournitures nécessaires sont livrés au domicile par l’établissement d’HAD ou par un prestataire extérieur auquel il fait appel ; les matériels nécessitent parfois un réaménagement provisoire des lieux, par exemple en cas d’installation d’un lit médicalisé.

Comment les soins sont-ils organisés ?

Les protocoles de soins sont validés par le médecin coordonnateur de l’HAD, planifiés par l’équipe de coordination soignante et portés à la connaissance de la personne soignée et de son entourage, avec qui un dialogue approfondi est engagé au sujet des conditions d’intervention (nature de soins, horaires des soins, conditions d’approvisionnement et d’administration des traitements, prévention et gestion des risques…). Dans la mesure du possible, l’organisation des soins prend en considération les souhaits et contraintes personnelles des patients et de leur entourage.

Pour la réalisation des soins, le fonctionnement de l’HAD est différent suivant les établissements. Le personnel de l’équipe de coordination est toujours salarié de l’établissement d’HAD. Ce n’est en revanche pas forcément le cas des professionnels qui viennent effectuer les soins au domicile (infirmières, kinésithérapeutes…), qui peuvent être libéraux, et même déjà connus de la personne soignée.

Selon les cas, les produits pharmaceutiques peuvent être livrés par la propre pharmacie de l’HAD (comme à l’hôpital) ou par un pharmacien d’officine en ville. En cas d’urgence, l’établissement d’HAD met à disposition de la personne et de son entourage un protocole d’alerte. A minima, une permanence téléphonique infirmière permet de prendre contact avec l’établissement d’HAD 7 jours/7 et 24 heures/24. Certains établissements d’HAD, mais pas tous, offrent la possibilité d’un déplacement d’infirmière à domicile la nuit. Quand ce n’est pas le cas, l’infirmière jointe au téléphone organise, si nécessaire, l’intervention des secours.

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